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Ce site présente Vigie Clinique, un espace de travail pour la recherche clinique, installé et exploité par l'équipe qui l'héberge. L'identité de l'éditeur de cette installation se renseigne à la configuration du serveur.

Vigie Clinique n'est pas un service commercial : il n'y a ni abonnement, ni compte à ouvrir chez un éditeur, ni collecte à des fins publicitaires ou statistiques.

Le site et l'application sont hébergés sur un serveur dédié à cette installation, dans un centre de données situé dans l'Union européenne. Les échanges avec le navigateur sont chiffrés par HTTPS, le certificat étant obtenu et renouvelé automatiquement.

Les pages publiques — présentation, référentiels réglementaires, confidentialité et hébergement, présentes mentions — sont librement consultables. Tout le reste demande un compte : les études, les missions, les documents et les indicateurs ne sont accessibles qu'aux personnes autorisées, et uniquement pour les études qui leur ont été ouvertes.

Un compte se crée sur le site, ou par invitation nominative remise par une personne déjà autorisée.

Le fonctionnement de l'application ne repose sur aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers. Le seul témoin de connexion déposé est celui qui maintient la session ouverte après authentification ; il est strictement nécessaire au service et disparaît à la déconnexion.

Le détail de ce que l'application enregistre, de ce qu'elle n'a pas vocation à recevoir et de la façon dont les accès sont cloisonnés figure sur la page Confidentialité et hébergement.

Vigie Clinique s'appuie sur des briques sous licence libre irrévocable : Next.js, React, Tailwind CSS, ExcelJS et SQLite sous licence MIT, l'éditeur de texte riche BlockNote sous licence MPL 2.0, l'ORM Drizzle et le serveur web Caddy sous licence Apache 2.0. Les polices de caractères employées sont diffusées sous SIL Open Font License.

Les contenus réglementaires publiés sur ce site renvoient à leurs sources officielles : ANSM, Légifrance, EUR-Lex, CNIL, ICH, EMA. Ils constituent une aide au travail et non un avis réglementaire.

Les checklists et référentiels proposés par l'application sont fournis à titre d'aide à l'organisation. Les textes évoluent : chaque référentiel porte la date à laquelle son contenu a été vérifié, et il appartient à chaque équipe de s'assurer de la version en vigueur auprès des autorités compétentes avant toute décision.